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3.4.6.9. 4)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Escaliers et marches utilisés dans les issues horizontales.
Cela s'applique :
  • dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A :
    • aux issues intérieures et extérieures, comme il est énoncé dans la note A-3.4.6.; et
    • aux issues qui desservent des aires de plancher destinées à un usage, y compris les mezzanines, comme il est énoncé au paragraphe 3.4.2.2. 1); et
  • aux issues horizontales, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.9.2.1. 3).
Application 2 :  
Cela s'applique aussi :
  • aux escaliers utilisés par le public comme moyen d'accès à l'issue, comme il est énoncé dans la note A-3.4.6.; et
  • aux tentes et aux structures gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1).
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que des personnes qui utilisent une issue horizontale dans une situation d'urgence n'aient du mal à se déplacer, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr et causer des blessures à des personnes.
Intention 2 :  
Limiter la probabilité qu'une personne qui utilise un fauteuil roulant manuel, un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité ou qui a d'autres problèmes de mobilité ne puisse pas utiliser une issue horizontale dans une situation d'urgence sans l'aide d'une autre personne, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr et causer des blessures à des personnes.
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