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3.4.7.1. 2)
ApplicationIntention
OS3OS1
ObjectifOS1 Sécurité incendie
Attribution
[F10-OS1.5] [F12-OS1.2]
Application
Application 1 :  
Escaliers de secours conformes aux articles 3.4.7.2. à 3.4.7.7., lorsque :
Cela s'applique aux aires de plancher destinées à un usage, y compris les mezzanines, comme il est énoncé au paragraphe 3.4.2.2. 1), dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi :
  • aux tentes et aux structures gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1); et
  • aux bâtiments existants visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.9.2.1. 2).
Exceptions :  
sous réserve :
  • du paragraphe 3.1.6.2. 1), qui interdit l'utilisation de structures gonflables au-dessus du premier étage de tout bâtiment;
  • du paragraphe 3.1.6.2. 2), qui interdit l'utilisation de structures gonflables pour des salles de classe ou des usages principaux des groupes B ou C ou du groupe F, division 1;
  • du paragraphe 3.1.6.2. 3), qui exige que les structures gonflables soient conçues sans séparations intérieures, mezzanines, planchers intermédiaires ou autres constructions similaires;
  • du paragraphe 3.3.1.3. 5), qui s'applique aux constructions hors toit;
  • du paragraphe 3.4.2.2. 2), qui s'applique aux mezzanines :
    • qui ne doivent pas obligatoirement se terminer à une séparation coupe-feu verticale [voir l'article 3.2.8.1.];
    • qui ne sont pas destinées à un nombre de personnes supérieur à 60;
    • dont la surface ne dépasse pas les limites prévues pour les pièces et les suites au tableau 3.4.2.2.; et
    • dont les distances de parcours jusqu'aux portes ou aux escaliers de sortie sont limitées; et
  • du paragraphe 3.4.2.2. 3), qui s'applique à au moins la moitié des moyens d'évacuation exigés pour une mezzanine s'il n'est pas obligatoire que la mezzanine se termine à une séparation coupe-feu conformément au paragraphe 3.2.8.2. 1).
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Intention
Intention 1 :  
Remplacer l'exigence du paragraphe 3.4.7.1. 1), qui interdit l'utilisation des escaliers de secours, parce que leur utilisation est limitée aux bâtiments qui ne dépassent pas une certaine hauteur [nombre d'étages], lorsque certaines conditions sont satisfaites [les escaliers de secours sont conformes aux articles 3.4.7.2. à 3.4.7.7.].
Limiter ainsi la probabilité qu'en raison d'une conception inadéquate des escaliers de secours :
  • l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr ne soit retardé en cas d'incendie, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes; ou
  • les intervenants en cas d'urgence ne puissent pas mener rapidement ou efficacement les interventions d'urgence, ce qui pourrait favoriser la propagation du feu et causer des blessures à des personnes.
Intention 2 :  
Énoncer le domaine d'application des articles 3.4.7.2. à 3.4.7.7.
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