Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.6.3.3. 1) | Application | Intention |
| OS1 | OH2 |
| Objectif | OH2 Salubrité |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Imperméabilité, souplesse de la surface
intérieure et résistance à la corrosion des matériaux
de construction des descentes de linge et des vide-ordures, dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. Application 2 : Cela s'applique aussi aux dévaloirs et aux
gaines verticales, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.10.1.2. 7), sauf lorsque le dévaloir ou la gaine
verticale sont entièrement situés à l'intérieur
d'un logement. |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que l'humidité ne pénètre
dans une descente de linge ou un vide-ordures et ne soit emprisonnée
dans le linge ou dans les ordures, ce qui pourrait entraîner une prolifération
bactérienne et des mauvaises odeurs, créer des conditions non
hygiéniques et porter atteinte à la santé publique.
Intention 2 : Limiter la probabilité que du linge ou des ordures
ne demeurent coincés dans une descente de linge ou un vide-ordures,
ce qui pourrait entraîner une prolifération bactérienne,
une infestation d'insectes ou des mauvaises odeurs, créer des conditions
non hygiéniques et porter atteinte à la santé publique.
Intention 3 : Limiter la probabilité qu'une descente de linge ou
un vide-ordures ne subisse une corrosion ou une détérioration
excessive et une défaillance structurale prématurée et
que le linge ou les ordures ne demeurent coincés ou ne tombent à
l'extérieur de la descente de linge ou du vide-ordures, ce qui pourrait
entraîner une prolifération bactérienne, une infestation
d'insectes ou des mauvaises odeurs, créer des conditions non hygiéniques
et porter atteinte à la santé publique. |
| Haut de la page |