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3.6.3.3. 11) | Application | Intention |
| OS1 |
| Objectif | OS1 Sécurité incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Équipements techniques autres que ceux qui
sont utilisés pour la manutention et l'enlèvement des ordures
ménagères dans les locaux dans lesquels débouchent les
vide-ordures, dans les bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. Application 2 : Cela s'applique aussi aux dévaloirs et aux
gaines verticales, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.10.1.2. 7), sauf lorsque le dévaloir ou la gaine
verticale sont entièrement situés à l'intérieur
d'un logement. |
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que l'utilisation d'un équipement
technique inadéquat n'engendre des risques d'incendie dans un local
dans lequel débouchent les vide-ordures, ce qui pourrait provoquer
un incendie et favoriser la propagation du feu à d'autres parties du
bâtiment et causer des blessures à des personnes.
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