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3.7.2.2. 8) | Application | Intention |
| OH2 |
| Objectif | OH2 Salubrité |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Nombre minimal de W.-C. exigés dans les établissements
de culte et les établissements de pompes funèbres.
Cela s'applique à tous les bâtiments,
comme il est énoncé au paragraphe 7.1.3.1. 1).
Exceptions :
sous réserve :
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| Intention | Intention 1 : Exempter les établissements de culte et les établissements
de pompes funèbres des dispositions du paragraphe 3.7.2.2. 6),
qui autrement exigeraient une autre méthode pour déterminer
le nombre minimal de W.-C., en se fondant sur le principe que ces usages ont
des besoins différents. Intention 2 : Énoncer la méthode à employer pour
déterminer le nombre de W.-C. exigés dans les usages servant
d'établissements de culte ou de pompes funèbres.
Limiter ainsi la probabilité que le nombre de W.-C. ne soit
insuffisant, ce qui pourrait faire en sorte que les personnes ne puissent
pas utiliser rapidement les W.-C., créer des conditions non hygiéniques
et nuire à la santé des personnes.
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