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3.8.1.2. 1) | Application | Intention |
| OA1 |
| Objectif | OA1 Parcours sans obstacles |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Nombre minimal et accessibilité des
entrées piétonnières [extérieures] sans obstacles dans les bâtiments. Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui
s'applique :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui
s'applique aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'une personne qui
utilise un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide
à la mobilité ne puisse pas pénétrer facilement
dans un bâtiment. Intention 2 : Énoncer que les exigences de l'article 3.8.3.4. s'appliquent également aux rampes extérieures
mentionnées à l'alinéa 3.8.1.2. 1)b).
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