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3.8.2.1. 3) | Application | Intention |
| OA2 |
| Objectif | OA2 Installations sans obstacles |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Nombre de places prévues pour les fauteuils
roulants manuels dans les pièces ou les aires avec sièges fixes,
dans les établissements de réunion.
Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
aux paragraphes 9.5.2.1. 1) et 9.10.1.2. 2).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que le nombre de places prévues
pour les fauteuils roulants manuels ne soit insuffisant et que les personnes
utilisant un fauteuil roulant manuel ne soient exclues de certaines pièces
et de certaines aires. |
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