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3.8.2.3. 1) | Application | Intention |
| OA2 | OH2 |
| Objectif | OA2 Installations sans obstacles |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Salles de toilettes situées aux étages pour
lesquels un parcours sans obstacles est exigé
aux termes de l'article 3.8.2.1. Cela s'applique
aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'une personne qui utilise
un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la
mobilité ne puisse pas pénétrer dans une salle de toilettes
sans obstacles sans l'aide d'une autre personne. Intention 2 : Énoncer le domaine d'application des articles 3.8.3.8. à 3.8.3.12.
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