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3.8.3.5. 1)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Appareils élévateurs à plate-forme pour passagers mentionnés à l'article 3.8.2.1. [et plus particulièrement au paragraphe 3.8.2.1. 1)].
Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :  
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
  • aux maisons, y compris les maisons jumelées, les duplex, les triplex, les maisons en rangée et les pensions de famille;
  • aux bâtiments qui renferment un usage principal du groupe F, division 1; et
  • aux bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés de façon quotidienne ou permanente, par exemple les centraux téléphoniques automatiques, les stations de pompage et les sous-stations électriques.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :  
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique aux immeubles d'appartements.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que les appareils élévateurs à plate-forme pour passagers ne répondent pas aux normes appropriées, ce qui pourrait faire en sorte que ces appareils ne fonctionnent pas comme prévu dans des conditions normales ou dans une situation d'urgence et causer des blessures à des personnes.
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