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3.8.3.10. 2) | Application | Intention |
| OA2 | OS3 | + |
| Attribution |
a)
|
| Application | Application 1 : Accès dégagés aux urinoirs décrits
au paragraphe 3.8.3.10. 1), dans les salles de toilettes qui doivent être sans obstacles conformément à l'article 3.8.2.3. [salle de toilettes située à un étage pour
lequel un parcours sans obstacles est exigé
aux termes de l'article 3.8.2.1.]. Cela s'applique
aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Exempter les urinoirs des dispositions du paragraphe 3.8.1.3. 1),
qui exigent un accès dégagé plus important, et permettre
une largeur minimale moindre parce qu'il n'est pas nécessaire que les
urinoirs soient plus larges pour être utilisés de façon
appropriée par des personnes qui utilisent un fauteuil roulant manuel
ou un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité.
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