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3.8.3.10. 2) | Application | Intention |
| OA2 | OS3 | + |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Barres d'appui installées de chaque côté
des urinoirs décrits au paragraphe 3.8.3.10. 1), dans les salles
de toilettes qui doivent être sans obstacles conformément
à l'article 3.8.2.3. [salle de toilettes située à
un étage pour lequel un parcours sans
obstacles est exigé aux termes de l'article 3.8.2.1.].
Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'en l'absence de barres
d'appui, une personne ayant une incapacité physique ne glisse ou ne
tombe, ce qui pourrait causer des blessures à cette personne.
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