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3.8.3.11. 2) | Application | Intention |
OA2 |
Objectif | OA2 Installations sans obstacles |
Attribution | |
Application | Application 1 : Miroirs dans les salles de toilettes qui doivent être sans obstacles conformément à l'article 3.8.2.3. [salle de toilettes située à un étage pour
lequel un parcours sans obstacles est exigé
aux termes de l'article 3.8.2.1.]. Application 2 : Cela s'applique aussi aux salles de toilettes universelles
destinées principalement aux personnes des deux sexes qui ont une incapacité
physique au lieu des installations pouvant accommoder des personnes ayant
une incapacité physique dans les salles de toilettes destinées
au grand public, dans les bâtiments existants
qui font l'objet de transformations, comme il est
énoncé au paragraphe 3.8.2.3. 4). Cela
s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve :
Application 3 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'une personne qui utilise
un fauteuil roulant ou un autre dispositif d'aide à la mobilité
ne puisse pas utiliser un miroir sans l'aide d'une autre personne.
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