Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.1.4.1. 2) | Application | Intention |
| OS1 | OP1 |
| Objectif | OS1 Sécurité incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Indice de propagation de la
flamme des isolants combustibles, dans
les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour lesquels une construction combustible est
autorisée. |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que des isolants combustibles
ayant un indice de propagation de la flamme trop élevé ne soient
utilisés, ce qui pourrait favoriser la croissance et la propagation
du feu et causer des blessures à des personnes. |
| Haut de la page |