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3.3.1.2. 1)
OS1OP1OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Stockage, manipulation et utilisation de matières dangereuses.
Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi :
  • aux tentes et aux structures gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1); et
  • aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.10.1.2. 4).
Exceptions :  
sous réserve :
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que le stockage, la manipulation et l'utilisation de matières dangereuses ne soient pas surveillés de façon adéquate, ce qui pourrait provoquer un dégagement accidentel de matières dangereuses et causer des blessures à des personnes, y compris aux intervenants en cas d'urgence.
Intention 2 :  
Énoncer que les exigences de la sous-section 3.3.5. ont préséance sur les autres exigences de la section 3.3.
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