Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.3.2.11. 5) | Application | Intention |
| OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Dimensions maximales des ouvertures entre les appuie-pieds
et les sièges des rangées de bancs dans les lieux de réunion
intérieurs et extérieurs. Application 2 : Cela s'applique aussi :
Exceptions :
sous réserve :
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que des personnes [plus particulièrement
des enfants] ne passent leur tête ou leur corps à travers les
ouvertures entre les appuie-pieds et les sièges et ne tombent, ne demeurent
coincés ou ne soient asphyxiés, ce qui pourrait causer des blessures
à des personnes. |
| Haut de la page |