Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.4.2.2. 1) | Application | Intention |
| OS1 |
| Objectif | OS1 Sécurité incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Moyens d'évacuation desservant
des mezzanines qui sont prévues pour un usage, dans les bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. Application 2 : Cela s'applique aussi aux tentes et aux structures
gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1).
Exceptions :
sous réserve :
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les parcours d'évacuation
d'une mezzanine ne deviennent intenables lors d'un incendie pendant le temps
nécessaire pour atteindre les issues accessibles au niveau de la mezzanine,
ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des
occupants vers un endroit sûr et causer des blessures à des personnes.
Intention 2 : Énoncer clairement qu'il faut prévoir des
issues pour les mezzanines de la même façon qu'il est exigé
pour les aires de plancher. Intention 3 : Dans les cas où les mezzanines sont exclues de la
définition de l'aire de plancher, étendre ainsi le domaine d'application
de la section 3.4. aux mezzanines en question.
|
| Haut de la page |