ARCHIVÉE - 3.4.6.4. 8)

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3.4.6.4. 8)

Application

Intention

OS3


Objectif	OS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution	[F30-OS3.1] [F10-OS3.7]
Application	Application 1 : Dégagement minimal entre les mains courantes des escaliers ou des rampes et toute surface située derrière elles. Cela s'applique, dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A : aux issues intérieures et extérieures, comme il est énoncé à la note A-3.4.6.; et aux issues qui desservent des aires de plancher destinées à un usage, y compris les mezzanines comme il est énoncé au paragraphe 3.4.2.2. 1). Application 2 : Cela s'applique aussi : aux rampes, aux escaliers et aux passages utilisés par le public comme moyen d'accès à l'issue, comme il est énoncé à la note A-3.4.6.; aux tentes et aux structures gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1); aux escaliers situés dans un moyen d'évacuation d'un toit, lorsque le toit est destiné à un nombre de personnes supérieur à 60, comme il est énoncé au paragraphe 3.3.1.3. 4); aux rampes et aux escaliers, comme il est énoncé au paragraphe 3.3.1.14. 1); et aux rampes dans les parcours sans obstacles, comme il est énoncé à l'alinéa 3.8.3.4. 1)e). Exceptions : sous réserve : du paragraphe 3.1.6.2. 1), qui interdit l'utilisation de structures gonflables au-dessus du premier étage de tout bâtiment; du paragraphe 3.1.6.2. 2), qui interdit l'utilisation de structures gonflables pour des salles de classe ou des usages principaux des groupes B ou C ou du groupe F, division 1; du paragraphe 3.1.6.2. 3), qui exige que les structures gonflables soient conçues sans séparations intérieures, mezzanines, planchers intermédiaires ou autres constructions similaires; du paragraphe 3.3.1.3. 5), qui s'applique aux constructions hors toit; du paragraphe 3.3.1.14. 2), qui s'applique aux locaux techniques, aux vides techniques et aux établissements industriels; de la sous-section 3.3.2., qui s'applique aux établissements de réunion; du paragraphe 3.3.4.7. 1), qui s'applique aux logements; du paragraphe 3.4.2.2. 2), qui s'applique aux mezzanines : qui ne doivent pas obligatoirement se terminer à une séparation coupe-feu verticale [voir l'article 3.2.8.1.]; qui ne sont pas destinées à un nombre de personnes supérieur à 60; dont la surface ne dépasse pas les limites prévues pour les pièces et les suites au tableau 3.4.2.2.; et dont les distances de parcours jusqu'aux portes ou aux escaliers de sortie sont limitées; et du paragraphe 3.4.2.2. 3), qui s'applique à au moins la moitié des moyens d'évacuation exigés pour une mezzanine s'il n'est pas obligatoire que la mezzanine se termine à une séparation coupe-feu conformément au paragraphe 3.2.8.2. 1).
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Intention	Intention 1 : Limiter la probabilité que le dégagement entre la main courante et toute surface située derrière elle ne soit insuffisant, ce qui pourrait : faire en sorte que la main d'une personne ne soit coincée ou prise entre la main courante et la surface située derrière elle et causer des blessures à des personnes; et faire en sorte qu'une personne n'ait pas une prise sécuritaire et ne tombe et causer des blessures à cette personne. Intention 2 : Limiter la probabilité que le dégagement entre la main courante et toute surface située derrière elle ne soit insuffisant, ce qui pourrait : faire en sorte que la main d'une personne ne soit coincée ou prise entre la main courante et la surface située derrière elle si la personne emprunte l'escalier ou la rampe d'issue en cas d'urgence; et faire en sorte qu'une personne n'ait pas une prise sécuritaire et ne tombe si la personne emprunte l'escalier ou la rampe d'issue en cas d'urgence. Limiter ainsi la probabilité que l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr ne soit retardé, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes.
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