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3.7.2.2. 16) | Application | Intention |
| OH2 |
| Objectif | OH2 Salubrité |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Détermination du nombre de W.-C. exigés
dans une suite d'un établissement
commercial dont la surface est inférieure à 500
m2. Cela s'applique à tous
les bâtiments, comme il est énoncé
au paragraphe 7.1.3.1. 1).
Exceptions :
sous réserve :
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que le nombre de W.-C. ne
soit insuffisant, ce qui pourrait faire en sorte que les personnes ne puissent
pas utiliser rapidement les W.-C., créer des conditions non hygiéniques
et nuire à la santé des personnes. Intention 2 : Étendre le domaine d'application du tableau 3.7.2.2.B. relativement
au nombre de W.-C. exigés dans les suites des établissements
commerciaux dont la surface ne dépasse pas 500 m2,
parce que les clients ne restent pas très longtemps dans l'usage.
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