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3.8.1.3. 1)
ApplicationIntention
OA1
ObjectifOA1 Parcours sans obstacles
Attribution
[F73-OA1]
Application
Application 1 :  
Largeur libre minimale de tout parcours sans obstacles, comme il est énoncé aux paragraphes 3.8.1.2. 1) et  2), 3.8.1.4. 1), 3.8.2.1. 1) et  2) et 3.8.2.2. 1) et à l'article 3.8.2.3.
Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :  
sous réserve :
  • du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
    • aux maisons, y compris les maisons jumelées, les duplex, les triplex, les maisons en rangée et les pensions de famille;
    • aux bâtiments qui renferment un usage principal du groupe F, division 1; et
    • aux bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés de façon quotidienne ou permanente, par exemple les centraux téléphoniques automatiques, les stations de pompage et les sous-stations électriques;
  • des paragraphes 3.8.2.1. 1) et  2), 3.8.3.3. 10), 3.8.3.8. 1) et 3.8.3.13. 1), qui s'appliquent à certaines portes;
  • du paragraphe 3.8.1.3. 4), qui s'applique aux parcours sans obstacles mesurant plus de 30 m de longueur;
  • du paragraphe 3.8.3.2. 1), qui s'applique aux allées extérieures;
  • du paragraphe 3.8.3.4. 1), qui s'applique aux rampes;
  • du paragraphe 3.8.3.10. 2), qui s'applique à l'accès aux urinoirs; et
  • de l'alinéa 3.8.3.11. 1)c), qui s'applique à l'accès aux lavabos.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :  
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique aux immeubles d'appartements.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'une personne qui utilise un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité ne puisse pas circuler à l'intérieur d'un bâtiment sans l'aide d'une autre personne.
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