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3.8.1.3. 4) | Application | Intention |
| OA1 |
| Objectif | OA1 Parcours sans obstacles |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Emplacement, longueur et largeur minimale des parties
les plus larges des parcours sans obstacles mesurant
plus de 30 m de longueur. Cela s'applique
aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Remplacer les dispositions visant la largeur minimale énoncées
au paragraphe 3.8.1.3. 1) et à l'alinéa 3.8.3.2. 1)b)
et exiger une largeur minimale plus importante dans le cas des longs parcours
sans obstacles, en se fondant sur le principe qu'une largeur inadéquate
ne permet pas à deux personnes utilisant des fauteuils roulants manuels
ou d'autres dispositifs manuels d'aide à la mobilité de se croiser.
Limiter ainsi la probabilité qu'une personne utilisant un
fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité
ne doivent attendre trop longtemps qu'une autre personne utilisant un fauteuil
roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité
ne termine son déplacement dans le parcours sans obstacles.
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