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3.8.1.4. 2) | Application | Intention |
| OA1 |
| Objectif | OA1 Parcours sans obstacles |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Signalisation appropriée indiquant la voie
reliant les escaliers mécaniques ou les trottoirs roulants inclinés
aux parcours sans obstacles menant aux divers
niveaux de plancher. Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
|
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'une personne qui utilise
un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la
mobilité ne puisse pas trouver le chemin du parcours sans obstacles
dans le bâtiment. |
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