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3.8.1.5. 1)
ApplicationIntention
OA2OS3
ObjectifOA2 Installations sans obstacles
Attribution
[F74-OA2]
Application
Application 1 :  
Accessibilité des commandes des installations techniques ou des dispositifs de sécurité des bâtiments, y compris les interrupteurs, les thermostats et les boutons d'interphone, qui doivent être manipulées par l'occupant et situées dans un parcours sans obstacles, comme il est énoncé aux paragraphes 3.8.1.2. 1) et  2), 3.8.1.4. 1), 3.8.2.1. 1) et  2) et 3.8.2.2. 1) et à l'article 3.8.2.3.
Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :  
sous réserve :
  • du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
    • aux maisons, y compris les maisons jumelées, les duplex, les triplex, les maisons en rangée et les pensions de famille;
    • aux bâtiments qui renferment un usage principal du groupe F, division 1; et
    • aux bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés de façon quotidienne ou permanente, par exemple les centraux téléphoniques automatiques, les stations de pompage et les sous-stations électriques; et
  • du paragraphe 3.5.2.1. 3), qui s'applique aux ascenseurs.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :  
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique aux immeubles d'appartements.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'une personne qui utilise un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité ne puisse pas manipuler sans aide les commandes essentielles des installations techniques.
Intention 2 :  
Renvoyer les utilisateurs du CNB au paragraphe 3.5.2.1. 3) pour les exigences relatives aux commandes dans les ascenseurs.
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