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3.8.2.1. 1) | Application | Intention |
| OA1 |
| Objectif | OA1 Parcours sans obstacles |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Parcours sans obstacles depuis
les entrées sans obstacles exigées
aux paragraphes 3.8.1.2. 1) et 2) et à l'intérieur de toute aire de plancher normalement occupée et desservie
par un ascenseur, un escalier mécanique, un trottoir roulant incliné
ou un appareil élévateur à plate-forme pour passagers.
Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'une personne qui utilise
un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la
mobilité ne puisse pas se déplacer à l'intérieur
d'un bâtiment ni utiliser les installations situées à
l'intérieur d'un bâtiment sans l'aide d'une autre personne.
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