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3.8.3.3. 10)
ApplicationIntention
OA1
ObjectifOA1 Parcours sans obstacles
Attribution
[F73-OA1]
Application
Application 1 :  
Dégagement minimal du côté gâche de toute porte d'un parcours sans obstacles, comme il est énoncé aux paragraphes 3.8.1.2. 1) et  2), 3.8.1.4. 1), 3.8.2.1. 1) et  2) et 3.8.2.2. 1) et à l'article 3.8.2.3.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi :
  • aux entrées piétonnières extérieures sans obstacles exigées au paragraphe 3.8.2.1. 1) ou  2), comme il est énoncé au paragraphe 3.8.1.2. 3);
  • à une seule baie de porte dans un groupe de portes, comme il est énoncé au paragraphe 3.8.1.2. 4);
  • aux passages piétons et aux ponts piétonniers, comme il est énoncé au paragraphe 3.8.1.2. 5); et
  • aux salles de toilettes universelles destinées principalement aux personnes des deux sexes qui ont une incapacité physique au lieu des installations pouvant accommoder des personnes ayant une incapacité physique dans les salles de toilettes destinées au grand public, dans les bâtiments existants qui font l'objet de transformations, comme il est énoncé au paragraphe 3.8.2.3. 4).
Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :  
  • sauf pour les portes équipées d'un mécanisme d'ouverture électrique;
  • sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique aux maisons, y compris les maisons jumelées, les duplex, les triplex, les maisons en rangée et les pensions de famille;
  • aux bâtiments qui renferment un usage principal du groupe F, division 1; et
  • aux bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés de façon quotidienne ou permanente, par exemple les centraux téléphoniques automatiques, les stations de pompage et les sous-stations électriques.
Application 3 :  
Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :  
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique aux immeubles d'appartements.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'une personne qui utilise un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité ne puisse pas enclencher le mécanisme d'ouverture d'une porte et l'ouvrir sans que le fauteur roulant manuel ou l'autre dispositif manuel d'aide à la mobilité ne fasse obstacle.
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