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3.8.3.3. 13) | Application | Intention |
| OA1 |
| Objectif | OA1 Parcours sans obstacles |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Surface de plancher de chaque côté d'une
porte donnant sur un parcours sans obstacles.
Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'une personne qui utilise
un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la
mobilité ne puisse pas s'immobiliser et demeurer immobile sans l'aide
d'une autre personne au moment d'ouvrir une porte. Intention 2 : Limiter la probabilité que le palier d'une rampe
ne soit pas assez vaste pour offrir une largeur libre suffisante du côté
gâche de la porte, ce qui pourrait faire en sorte qu'une personne qui
utilise un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à
la mobilité ne puisse pas manoeuvrer le fauteuil et franchir la porte
sans aide. |
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