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3.8.3.13. 1)
ApplicationIntention
OA2OS3OS3OS3
ObjectifOA2 Installations sans obstacles
Attribution
[F74-OA2]
Application
Application 1 :  
Douches sans obstacles, lorsque des douches sont prévues.
Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :  
  • sauf dans une suite d'une habitation ; et
  • sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
    • aux maisons, y compris les maisons jumelées, les duplex, les triplex, les maisons en rangée et les pensions de famille;
    • aux bâtiments qui renferment un usage principal du groupe F, division 1; et
    • aux bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés de façon quotidienne ou permanente, par exemple les centraux téléphoniques automatiques, les stations de pompage et les sous-stations électriques.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé aux paragraphes 9.5.2.1. 1) et 9.10.1.2. 2).
Exceptions :  
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique aux immeubles d'appartements.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'une douche ne soit pas disponible pour une personne qui utilise un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité, ce qui pourrait faire en sorte que la personne n'y ait pas accès dans les cas où des règlements exigent que les personnes se douchent, comme dans les piscines, les saunas, les parcs d'attraction nautiques, les bains hydromasseurs, etc.
Intention 2 :  
Remplacer la disposition du paragraphe 3.8.1.3. 1), qui exige une largeur minimale de 920 mm, et exiger une largeur minimale plus importante, parce que les cabines de douche doivent être plus larges pour être utilisées de façon appropriée par une personne qui utilise un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité.
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