Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
6.2.3.8. 2) | Application | Intention |
OH1 |
Objectif | OH1 Conditions intérieures |
Attribution | |
Application | Application 1 : Raccordement des conduits d'extraction des
installations de ventilation naturelle desservant des usages semblables,
dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. |
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Exempter les conduits desservant des usages semblables des
dispositions du paragraphe 6.2.3.8. 1) et permettre le raccordement des
conduits si les agents contaminants sont évacués directement
à l'extérieur et ne risquent pas de pénétrer dans
les usages ventilés. Limiter ainsi la probabilité
que cela ne nuise à la santé des personnes.
|
Haut de la page |