Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
6.2.3.8. 8) | Application | Intention |
| OH1 |
| Objectif | OH1 Conditions intérieures |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Conduits d'extraction des
installations de ventilation desservant des pièces contenant des W.-C.,
des urinoirs, des lavabos, des douches ou des bacs d'entretien, dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], en ce qui a trait :
Exceptions :
sous réserve :
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que l'air extrait contenant
de l'humidité ou des bactéries odorantes ne migre vers d'autres
parties du bâtiment, ce qui pourrait altérer la qualité
de l'air du milieu intérieur, puis nuire à la santé des
personnes. |
| Haut de la page |