Avertissement Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

6.2.3.13. 3)
OH1
ObjectifOH1 Conditions intérieures
Attribution
Application
Application 1 :  
Accessibilité et protection des systèmes de suppression des odeurs par absorption des réseaux de conduits d'air, dans les installations CVCA, dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], en ce qui a trait :
  • aux installations de ventilation mécanique autres que les installations autonomes qui ne desservent qu'un seul logement, comme il est énoncé au paragraphe 9.32.1.2. 2);
  • à la ventilation des garages de stationnement destinés à plus de 4 automobiles dans les habitations, comme il est énoncé au paragraphe 9.32.1.1. 3);
  • à la ventilation de tous les usages autres que des habitations, comme il est énoncé au paragraphe 9.32.1.1. 2);
  • aux installations de chauffage, y compris l'alimentation en air de combustion, et aux installations de conditionnement d'air autres que celles desservant un logement individuel, comme il est énoncé au paragraphe 9.33.1.1. 2); et
  • aux réseaux de conduits d'air desservant des installations de chauffage dont le débit calorifique nominal est supérieur à 120 kW, comme il est énoncé au paragraphe 9.33.6.1. 2).
Haut de la page
Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que des poussières ne s'accumulent sur la surface absorbante, ce qui pourrait faire en sorte que l'équipement ne puisse pas éliminer les odeurs, altérer la qualité de l'air du milieu intérieur, puis nuire à la santé des personnes.
Haut de la page