Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
6.2.11.1. 2) | Application | Intention |
| OS1 | OP1 |
| Objectif | OS1 Sécurité incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Emplacement des tuyaux conçus pour des températures
de 50 °C ou plus par rapport aux endroits où est stocké
un combustible destiné à une installation de chauffage, dans
les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], en ce qui a trait aux installations
de chauffage autres que celles desservant un logement individuel,
comme il est énoncé au paragraphe 9.33.1.1. 2).
Exceptions :
sous réserve des tuyaux qui servent au dégel des
combustibles.
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que des tuyaux excessivement
chauds n'entrent en contact avec un combustible, ce qui pourrait provoquer
un incendie ou une explosion et causer des blessures à des personnes.
|
| Haut de la page |