Avertissement Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

6.3.1.2. 2)
OS1OP1
ObjectifOS1 Sécurité incendie
Attribution
Application
Application 1 :  
Conception et installation des cheminées en maçonnerie ou en béton, dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], en ce qui a trait aux installations de chauffage autres que celles desservant un logement individuel, comme il est énoncé au paragraphe 9.33.1.1. 2).
Exceptions :  
sous réserve du paragraphe 6.3.1.2. 1), qui s'applique aux cheminées en maçonnerie ou en béton rectangulaires d'au plus 12 m de hauteur desservant :
  • des appareils dont la puissance combinée ne dépasse pas 120 kW; ou
  • des foyers à feu ouvert.
Haut de la page
Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que les cheminées ne donnent une performance sensiblement inférieure à la performance prévue, ce qui pourrait entraîner des déperditions de chaleur rayonnante, provoquer la défaillance de ces cheminées, allumer les éléments combustibles du bâtiment et causer des blessures à des personnes.
Haut de la page