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9.5.3.3. 1)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Hauteur libre des garages de stationnement desservant les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux logements, dans les bâtiments visés par la partie 3 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 3], comme il est énoncé au paragraphe 3.7.1.1. 2).
Exceptions :  
sous réserve du paragraphe 3.8.2.2. 3), qui s'applique à la conception sans obstacles des bâtiments décrits au paragraphe 3.8.1.1. 1) [voir le paragraphe 9.5.2.1. 1)].
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'une hauteur inadéquate des pièces ou des espaces ne fasse en sorte que des personnes ne heurtent les appareils d'éclairage et les ventilateurs de plafond ou des linteaux de porte trop bas, dans des aires peu utilisées ou utilisées pendant de courtes périodes, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes.
Intention 2 :  
Limiter la probabilité, en cas d'urgence, qu'une hauteur inadéquate des pièces ou des espaces ne fasse en sorte que des personnes ne heurtent les appareils d'éclairage et les ventilateurs de plafond ou des linteaux de porte trop bas, dans des aires peu utilisées ou utilisées pendant de courtes périodes, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à des personnes.
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