Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.5.4.1. 1) | Application | Intention |
| OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Largeur libre des corridors d'entrée des logements, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.1.3. 1), qui s'applique
à la conception sans obstacles des bâtiments décrits au paragraphe 3.8.1.1. 1) [voir
le paragraphe 9.5.2.1. 1)].
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que la largeur des corridors
ne soit inadéquate, ce qui pourrait gêner la sortie des personnes
en cas d'urgence, retarder l'évacuation ou le déplacement des
personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à des
personnes. |
| Haut de la page |