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9.8.8.4. 1)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Bordures et garde-corps pour les planchers et les rampes des garages, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :  
  • sauf pour les bordures de plancher et de rampe des garages et des abris d'automobile desservant un seul logement [voir le paragraphe 9.35.1.1. 1)]; et
  • sous réserve de l'alinéa 3.8.3.4. 1)e), qui s'applique à la conception sans obstacles dans les bâtiments décrits au paragraphe 3.8.1.1. 1) [voir le paragraphe 9.5.2.1. 1)].
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que des véhicules passent par-dessus le bord du plancher ou de la rampe, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes qui se trouvent dans les véhicules ou dans l'espace au-dessous.
Intention 2 :  
Énoncer clairement que les exigences relatives aux garde-corps de l'article 9.8.8.1. et de l'article 9.8.8.3. s'appliquent aux garages.
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