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9.8.8.5. 2)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Dimensions maximales des ouvertures dans un garde-corps exigé à l'article 9.8.8.1., dans les établissements industriels visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :  
  • sauf s'il peut être démontré que les ouvertures qui ne sont pas conformes à ces limites ne présentent pas de danger de par leur emplacement et leurs dimensions; et
  • sous réserve de l'alinéa 3.8.3.4. 1)e), qui s'applique à la conception sans obstacles dans les bâtiments décrits au paragraphe 3.8.1.1. 1) [voir le paragraphe 9.5.2.1. 1)].
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Intention
Intention 1 :  
Dans les bâtiments peu susceptibles d'abriter de jeunes enfants laissés sans surveillance, limiter la probabilité que les ouvertures dans les garde-corps ne soient trop grandes, ce qui pourrait faire en sorte que des adultes ne tombent par ces ouvertures, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes.
Intention 2 :  
Remplacer l'exigence du paragraphe  1) relativement aux ouvertures dans les garde-corps lorsqu'il est peu probable que le bâtiment abrite de jeunes enfants laissés sans surveillance.
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