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9.8.8.5. 3)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Dimensions minimales et maximales des ouvertures dans les garde-corps qui ne sont pas exigés [voir le paragraphe 9.8.8.1. 1) où sont mentionnés les endroits où des garde-corps sont exigés], dans les bâtiments autres que des établissements industriels visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :  
  • sauf s'il peut être démontré que les ouvertures qui dépassent ces limites ne présentent pas de danger de par leur emplacement et leurs dimensions; et
  • sous réserve de l'alinéa 3.8.3.4. 1)e), qui s'applique à la conception sans obstacles dans les bâtiments décrits au paragraphe 3.8.1.1. 1) [voir le paragraphe 9.5.2.1. 1)].
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux garde-corps à l'intérieur des logements, dans les bâtiments visés par la partie 3 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 3], comme il est énoncé au paragraphe 3.3.4.7. 1).
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que des ouvertures de 100 mm à 200 mm dans des garde-corps non exigés permettent au corps d'un jeune enfant de passer mais que sa tête reste coincée, ce qui pourrait causer des blessures à l'enfant.
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