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9.9.1.3. 1)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Nombre de personnes maximal d'une aire de plancher ou d'une partie d'aire de plancher, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :  
sauf :
  • dans les logements; et
  • lorsqu'il peut être démontré que le nombre d'occupants de l'aire de plancher sera inférieur au nombre déterminé d'après le tableau 3.1.17.1.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que les aires ne soient surpeuplées, ce qui pourrait retarder l'évacuation en cas d'urgence, puis causer des blessures à des personnes.
Intention 2 :  
Déterminer le nombre de personne minimal aux fins du calcul de la capacité des issues.
Intention 3 :  
Étendre le domaine d'application de l'article 3.1.17.1. aux bâtiments visés par la partie 9.
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