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9.9.2.2. 1)
OS3+
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
[F10-OS3.7] S'applique à la partie du texte du CNB : « Une issue ne doit pas être prévue à d'autres fins que la sortie... »
Application
Application 1 :  
Utilisation d'une issue à d'autres fins que la sortie, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que les issues utilisées à d'autres fins que la sortie ne soient obstruées ou difficilement accessibles en cas d'urgence, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à des personnes.
Intention 2 :  
Limiter la probabilité que l'utilisation des issues à d'autres fins que la sortie ne crée un danger dans l'issue, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes utilisant cette issue.
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