Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.9.4.2. 2) | Application | Intention |
| OS1 | OP1 |
| Objectif | OS1 Sécurité incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Degré de résistance
au feu exigé au paragraphe 9.9.4.2. 1) [degré
de résistance au feu minimal des séparations
coupe-feu qui isolent une issue d'une aire de plancher contiguë ou d'une autre issue ],
lorsqu'il n'y a aucun plancher au-dessus de l'aire de
plancher, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'un feu ne se propage dans
une issue, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement
des personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à
des personnes. Intention 2 : Limiter la probabilité qu'un feu ne se propage d'une
aire de plancher à une autre par une issue, ce qui pourrait causer
des blessures à des personnes qui se trouvent dans l'autre aire de
plancher. |
| Haut de la page |