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9.9.5.3. 1)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Empiètement horizontal maximal des obstacles situés à moins de 1980 mm au-dessus du plancher dans les passages d'issue, les corridors utilisés par le public ou les corridors communs, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :  
sauf :
  • pour les moyens d'évacuation qui sont situés à l'intérieur d'un logement ou qui ne desservent qu'un seul logement, comme il est énoncé au paragraphe 9.9.5.1. 1);
  • sous réserve du paragraphe 9.9.5.3. 2), qui s'applique lorsque la partie inférieure d'un obstacle est à moins de 680 mm au-dessus du plancher; et
  • sous réserve du paragraphe 3.8.1.3. 1), qui s'applique à la conception sans obstacles dans les bâtiments décrits au paragraphe 3.8.1.1. 1) [voir le paragraphe 9.5.2.1. 1)].
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que des personnes ayant une incapacité visuelle ne heurtent un obstacle qui ne peut être décelé à l'aide d'une canne lorsqu'elles circulent dans un corridor, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes.
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