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9.9.5.9. 1)
OS1OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Ouverture des pièces secondaires, comme les locaux de rangement, les salles de bains, les W.-C., les buanderies et les locaux techniques, directement sur une issue, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :  
  • sauf pour les moyens d'évacuation qui sont situés à l'intérieur d'un logement ou qui ne desservent qu'un seul logement, comme il est énoncé au paragraphe 9.9.5.1. 1); et
  • sous réserve du paragraphe 9.9.8.5. 3), qui s'applique aux issues débouchant sur un hall.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'un mauvais fonctionnement des appareils situés dans certaines pièces [entraînant un dégagement de vapeurs et de gaz nocifs, par exemple] n'engendre des conditions dangereuses dans les issues, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr en cas d'urgence, puis causer des blessures à des personnes.
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