Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.9.7.2. 2) | Application | Intention |
| OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Sens de parcours vers les issues à
partir du point où une porte décrite aux alinéas 9.9.7.2. 1)b) ou c) débouche
sur un corridor commun ou un passage extérieur,
dans les bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sous réserve :
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que des personnes ne puissent
pas emprunter un autre parcours d'évacuation si un parcours est bloqué
ou obstrué en cas d'urgence, ce qui pourrait retarder l'évacuation
ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr, puis causer
des blessures à des personnes. |
| Haut de la page |