Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.9.8.2. 1) | Application | Intention |
| OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Distance de parcours maximale jusqu'aux issues et
nombre minimal d'issues d'une aire
de plancher, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9]. Application 2 : Cela s'applique aussi :
Exceptions :
sous réserve :
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les distances de parcours
aux issues ne soient excessives, ce qui pourrait retarder l'évacuation
ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr, puis causer
des blessures à des personnes. Intention 2 : Limiter la probabilité que, dans une situation d'urgence,
des personnes n'aient pas accès à une autre issue si une issue
est bloquée ou obstruée, ce qui pourrait retarder l'évacuation
ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr, puis causer
des blessures à des personnes. |
| Haut de la page |