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9.9.9.1. 1)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Nombre maximal d'étages à descendre ou à monter pour atteindre un niveau desservi par :
  • une porte de sortie donnant sur un corridor commun, un escalier d'issue non encloisonné ou un passage extérieur; ou
  • une porte d'issue située à au plus 1,5 m au-dessus du niveau du sol adjacent.
Cela s'applique aux logements de plus de 1 étage, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :  
sous réserve :
  • du paragraphe 9.9.9.1. 2), qui s'applique aux logements qui sont desservis par une fenêtre ouvrante; et
  • du paragraphe 9.9.9.1. 3), qui s'applique aux logements lorsque le niveau de plancher a un accès direct à un balcon.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que les distances à parcourir pour atteindre un niveau desservi par une porte de sortie ou une porte d'issue en cas d'urgence ne soient excessives, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à des personnes.
Intention 2 :  
Remplacer les dispositions des paragraphes 9.9.8.2. 1) et  2), qui imposeraient autrement d'autres limitations pour ce qui est des distances de parcours et des issues.
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