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9.9.9.1. 2) | Application | Intention |
| OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Limite de parcours [nombre d'étages à
monter ou à descendre] d'un niveau de plancher d'un logement à
une issue ou une porte de sortie, lorsque :
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| Intention | Intention 1 : Remplacer les dispositions du paragraphe 9.9.9.1. 1),
qui limiteraient autrement à 1 étage la distance de parcours
pour atteindre une issue ou une porte de sortie, et permettre une distance
de parcours supérieure à 1 étage lorsque le niveau de
plancher est desservi par une fenêtre ouvrante satisfaisant certaines
conditions qui limitent la probabilité que des personnes ne puissent
pas évacuer le niveau de plancher par la fenêtre en cas d'urgence,
ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des
personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à des
personnes. Intention 2 : Remplacer les dispositions des paragraphes 9.9.8.2. 1) et 2), qui
imposeraient autrement d'autres limitations pour ce qui est des distances
de parcours et des issues. |
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