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9.9.9.1. 3) | Application | Intention |
| OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Limite de parcours [nombre d'étages à
monter ou à descendre] d'un niveau de plancher d'un logement à
une issue ou une porte de sortie, lorsque le niveau
de plancher a un accès direct au balcon, dans un logement de
plus de 1 étage, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9]. |
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| Intention | Intention 1 : Remplacer les dispositions du paragraphe 9.9.9.1. 1),
qui limiteraient autrement à 1 étage la distance de parcours
pour atteindre une issue ou une porte de sortie, et permettre une distance
de parcours supérieure à 1 étage, en se fondant sur le
principe que le niveau de plancher est desservi par un balcon, qui peut être
utilisé comme refuge en cas d'urgence. Limiter
ainsi la probabilité que l'évacuation ou le déplacement
des personnes vers un endroit sûr ne soit retardé, ce qui pourrait
causer des blessures à des personnes.
Intention 2 : Remplacer les dispositions des paragraphes 9.9.9.1. 1) et 2), qui
imposeraient autrement d'autres limitations pour ce qui est des distances
de parcours et des issues. |
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