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9.9.9.3. 1)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Nombre de moyens d'évacuation indépendants et séparation des moyens d'évacuation d'un logement, lorsqu'une porte de sortie d'un logement donne :
  • soit sur un escalier d'issue desservant plusieurs suites;
  • soit sur un corridor commun desservant plus d'une suite et desservi par un seul escalier d'issue;
  • soit sur un passage extérieur situé à plus de 1,5 m au-dessus du niveau du sol adjacent, desservant plusieurs suites et desservi par un seul escalier d'issue; ou
  • soit sur un balcon situé à plus de 1,5 m au-dessus du niveau du sol adjacent, desservant plusieurs suites et desservi par un seul escalier d'issue.
Cela s'applique aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que, dans une situation d'urgence, des personnes n'aient pas accès à un autre parcours d'évacuation si un parcours est bloqué ou obstrué, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à des personnes.
Intention 2 :  
Remplacer les dispositions du paragraphe 9.9.7.2. 1), qui permettraient autrement qu'une suite soit desservie par une seule issue ou porte de sortie.
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