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9.10.4.3. 1) | Application | Intention |
| OS1 | OP1 |
| Objectif | OS1 Sécurité incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Sous-sols considérés
comme des bâtiments distincts aux fins de
la section 9.10. lorsque :
Cela s'applique aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
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| Intention | Intention 1 : Permettre qu'un sous-sol qui sert de garage de stationnement
soit considéré comme un bâtiment distinct de la partie
située au-dessus lorsque certaines mesures sont prises.
Ces mesures visent à limiter la probabilité qu'un
feu ne se propage du garage aux parties supérieures du bâtiment
pendant la période de temps requise pour que les occupants soient déplacés
vers un endroit sûr et que les intervenants en cas d'urgence accomplissent
leurs tâches, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes
qui se trouvent dans les parties supérieures du bâtiments.
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