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9.10.9.11. 1)
OS1OP1
ObjectifOS1 Sécurité incendie
Attribution
Application
Application 1 :  
Cela s'applique aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :  
sous réserve du paragraphe 9.10.9.11. 2), qui s'applique à la séparation d'un usage principal classé comme habitation des autres usages principaux classés comme établissements commerciaux ou établissements industriels à risques moyens.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'un feu ne se propage d'un usage principal à une habitation contiguë présentant un risque d'incendie différent, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes.
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