Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.12.1.1. 2) | Application | Intention |
| OS2 | OP2 | OH1 | OS1 | OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité d'une infestation de termites,
ce qui pourrait compromettre l'intégrité structurale.
Dans le cas des planchers et des éléments qui les
supportent, limiter ainsi la probabilité de fléchissement ou
de dommages excessifs, ce qui pourrait produire des surfaces de plancher rugueuses
ou irrégulières, occasionner des faux pas ou des chutes, puis
causer des blessures à des personnes.
|
| Haut de la page |